Déposée le 22 novembre 1978 par Aktiebolaget BOFORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Aktiebolaget BOFORS, domicilié(e) BOFORS (Suède). - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ - France.
La marque BOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment aciers de toutes sortes en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris, acier dégazé, alliages d'acier, acier de haute pureté;aciers pour outils;laminoirs à froid, moules en acier pour matières synthétiques, moules et matrices de poinconnage, bagues forgées et roulées en acier et autres articles forgés en acier pour turbines et compresseurs.Ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffresforts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;quincaillerie, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais et plus particulièrement acier dégazé de haute qualité.
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